Vous êtes à la recherche d’un fauteuil coquille, sécurisé et adapté à la perte d’autonomie d’un proche ? Le fauteuil coquille médicalisé offre un excellent maintien, notamment grâce à son assise inclinable, ses appuis latéraux et ses repose-jambes ergonomiques.
Bonne nouvelle : un fauteuil coquille remboursé par la sécurité sociale est tout à fait envisageable, à condition de remplir certains critères. Prescription médicale, démarche administrative, montant de la prise en charge… les modalités sont précises, mais accessible. Dans cet article, nous vous expliquons comment bénéficier du remboursement de ce matériel, étape par étape.
Nous vous avons mis quelques modèles de fauteuil coquille, pour mieux comprendre les modèles disponibles, sachant que ce sont des produits qui nécessitent un rendez-vous avec notre service dédié.
Quelles sont les conditions du remboursement d’un fauteuil coquille ?
Le fauteuil médicalisé remboursé par la sécurité sociale nécessite certaines conditions. La première étape indispensable est d’obtenir une ordonnance médicale. Celle-ci doit être rédigée par un médecin, généralement un médecin traitant ou un spécialiste, qui atteste du besoin médical de l’équipement. Sans cette prescription, aucun remboursement ne pourra être accordé.
Le remboursement concerne principalement les personnes en perte d’autonomie, ayant des difficultés à se maintenir assises sur un fauteuil standard ou nécessitant un positionnement prolongé dans un fauteuil adapté. Il est souvent prescrit dans des situations liées à des pathologies chroniques, des troubles neurologiques, des suites d’un AVC, ou encore dans le cadre de soins palliatifs.
Autre point important : une demande d’accord préalable doit être envoyée à votre caisse d’Assurance Maladie. Cette démarche permet à la Sécurité sociale d’évaluer la légitimité de la demande avant l’achat du fauteuil. Une fois cette demande validée (ou sans réponse après 15 jours ouvrés), le fauteuil peut être acquis auprès d’un fournisseur agréé, et le remboursement engagé.
Ainsi, pour bénéficier d’un fauteuil médicalisé remboursé par la sécurité sociale, il est essentiel de suivre un parcours précis et justifié médicalement.
Quel montant est remboursé par la Sécurité sociale ?
Le fauteuil coquille est remboursé par la sécurité sociale en 2025 sur une base fixée à 532,54 €, conformément à La Liste des Produits et des Prestations de la Sécurité Sociale. Le modèle doit être inscrit à la LPP.
| Code LPP | Désignation |
|---|---|
| 6222612 | SIEGE DE SERIE, SIEGE COQUILLE, VERMEIREN |
| 6259986 | SIEGE DE SERIE, SIEGE COQUILLE, INNOV’ S.A. |
| 6283855 | SIEGE DE SERIE, SIEGE COQUILLE, HERDEGEN |
| 6284783 | SIEGE DE SERIE, SIEGE COQUILLE, DRIVE DEVILBISS |
Le taux de remboursement appliqué dépend de la situation de l’assuré :
- 60 % du tarif de base pour la majorité des assurés, soit un remboursement de 319,52 €.
- 100 % du tarif en cas d’Affection de Longue Durée (ALD) ou pour les bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (ex-CMU-C), soit un remboursement maximum de 532,54 €.
Il est important de noter que le prix du fauteuil coquille remboursé par la sécurité sociale peut varier en fonction des options et accessoires choisis. Par exemple, l’ajout d’une tablette amovible peut augmenter le montant total, avec une base de remboursement supplémentaire de 60,31 €.
Pour bénéficier du remboursement, il est nécessaire de suivre les démarches administratives appropriées, notamment l’obtention d’une prescription médicale et la soumission d’une demande d’accord préalable à votre caisse d’Assurance Maladie.
Il est également recommandé de consulter votre mutuelle pour connaître les éventuelles prises en charge complémentaires et réduire ainsi le reste à charge.
A noter : une réforme majeure prévoit la prise en charge intégrale de tous les fauteuils roulants par l’Assurance maladie, ce qui supprimera le reste à charge pour les bénéficiaires. Cette réforme devrait prendre effet à partir du 1er décembre 2025.
Quelles démarches pour le remboursement d’un fauteuil coquille ?
Pour bénéficier du remboursement de fauteuil coquille, il est nécessaire de suivre plusieurs étapes précises, en lien avec votre professionnel de santé et votre caisse d’Assurance Maladie.
1. Obtenir une prescription médicale
La première étape consiste à consulter un médecin (traitant, gériatre, neurologue, etc.) qui évaluera la nécessité d’un fauteuil coquille. Si l’indication est justifiée (mobilité réduite, maintien prolongé en position assise, troubles posturaux…), il rédigera une ordonnance médicale mentionnant la prescription d’un fauteuil coquille.
2. Envoyer une demande d’accord préalable
Certaines caisses exigent un accord préalable. Le formulaire, complété par le distributeur agréé, doit être adressé à la Sécurité sociale. Sans réponse sous 15 jours ouvrés, la demande est considérée comme acceptée.
3. Choisir un fournisseur agréé
Il est essentiel de vous adresser à un professionnel habilité à fournir du matériel médical conventionné (pharmacie, magasin spécialisé). Facon Médical est bien entendu agréé.
4. Rassembler les justificatifs
Pour obtenir le remboursement du fauteuil coquille, le distributeur devra transmettre à votre caisse :
- la prescription médicale,
- la facture du fauteuil,
- la feuille de soins fournie par le distributeur.
5. Solliciter votre mutuelle
Le reste à charge peut être pris en charge partiellement ou totalement par votre complémentaire santé, selon votre contrat.
En suivant ces démarches pas à pas, vous maximisez vos chances d’obtenir un remboursement rapide et optimal pour votre fauteuil coquille.
Quel type de fauteuil est remboursé par la Sécurité sociale ?
Tous les fauteuils ne sont pas éligibles à un remboursement par l’Assurance Maladie. La prise en charge dépend du type de fauteuil, de ses caractéristiques techniques et de la justification médicale fournie.
Le fauteuil coquille releveur est-il remboursé ?
Le fauteuil coquille releveur est remboursé par la sécurité sociale s’il est prescrit à des fins médicales, notamment pour des personnes en perte d’autonomie ou présentant des troubles posturaux nécessitant un maintien prolongé. Ses fonctions principales doivent répondre à un besoin médical : maintien de posture, confort prolongé, prévention des escarres.
Le fauteuil coquille électrique est-il remboursé ?
Le fauteuil coquille, qu’il soit manuel ou électrique, bénéficie du même remboursement par la Sécurité sociale.
Le reste à charge peut varier selon les options choisies et le modèle ainsi que les garanties prévues par votre complémentaire santé.
💡 Attention, le fauteuil coquille releveur est souvent confondu avec le fauteuil releveur électrique, qui, lui, n’est pas pris en charge car considéré comme un équipement de confort.
Où acheter un fauteuil coquille ?
Facon Médical vous propose une gamme complète de fauteuils coquilles, sélectionnés pour leur confort, leur sécurité et leur compatibilité avec les critères de remboursement de la Sécurité sociale.
Nos conseillers vous accompagnent dans le choix du modèle adapté et dans les démarches liées à la prise en charge. Que vous recherchiez un modèle manuel, électrique ou avec options spécifiques, nous sommes à votre écoute.
